DOMAINE DE L'ANCIEN MANOIR DE VALETTE
Présentation de la marque DOMAINE DE L'ANCIEN MANOIR DE VALETTE
Déposée le 21 octobre 1999 par monsieur FERCHAUD Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE DE L'ANCIEN MANOIR DE VALETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE L'ANCIEN MANOIR DE VALETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'ANCIEN MANOIR DE VALETTE est expirée depuis le 21 octobre 2009.
FERCHAUD Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14
Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50